Le SDAGE du bassin Seine-Normandie


Le SDAGE du bassin Seine-Normandie a été adopté par le comité de bassin du 5 novembre 2015 qui a également donné un avis sur le programme de mesures. Ces documents ont été arrêtés par le préfet coordonnateur du bassin Seine-Normandie, préfet de la région Ile-de-France, le 1er_décembre_2015 (format pdf - 163.8 ko - 22/12/2015). Ils sont entrés en vigueur avec la publication de cet arrêté au Journal officiel de la République française du 20 décembre 2015.




Les documents concernant le SDAGE adoptés par le comité de bassin:




Le SDAGE_2016-2021 (format pdf - 8.2 Mo - 09/11/2016) dont les objectifs d’état retenus pour chaque masse d’eau

L’évaluation environnementale ( rapport_d’évaluation_environnementale (format pdf - 11.1 Mo - 15/12/2015)), l’avis de l’autorité environnementale ( avis (format pdf - 3.8 Mo - 15/12/2015)) ainsi que la déclaration_environnementale (format pdf - 22.5 ko - 15/12/2015) annexée à l’arrêté d’adoption

Les documents d’accompagnement du SDAGE, conformément à l’arrêté du 17 mars 2006 modifié
  Présentation synthétique relative à la gestion de l’eau : document_d’accompagnement_n°1 (format pdf - 4.3 Mo - 17/12/2015)

  Présentation des dispositions prises en matière de tarification sur l’eau et de récupération des coûts : document_d’accompagnement_n°2 (format pdf - 471.7 ko - 17/12/2015)

  Résumé du programme pluriannuel de mesures : document_d’accompagnement_n°3 (format pdf - 826 ko - 17/12/2015)

  Résumé du programme de surveillance de l’état des eaux et dernier état constaté : document_d’accompagnement_n°4 (format pdf - 3.7 Mo - 17/12/2015)

  Dispositif de suivi de la mise en œuvre du SDAGE : document_d’accompagnement_n°5 (format pdf - 188.5 ko - 17/12/2015)

  Résumé des dispositions prises pour l’information et la consultation du public ainsi que la déclaration prévue à l’article L.122-10 du code de l’environnement : document_d’accompagnement_n°6 (format pdf - 660.6 ko - 17/12/2015)

  Synthèse des méthodes et critères mis en œuvre pour élaborer le SDAGE : document_d’accompagnement_n°7 (format pdf - 7.3 Mo - 17/12/2015).





Cartes thématiques à l’échelle du bassin Seine-Normandie


SDAGE 2016-2021

SDAGE 2016-2021 Référentiel des masses d ’eau

SDAGE 2016-2021 carte 8 : points nodaux du bassin Seine Normandie

SDAGE 2016-2021 carte 24 : Partie des masses d’eau souterraine en déséquilibre quantitatif

SDAGE 2016-2021 carte 25 : Partie des bassins versants de masses d’eau cours d’eau en déséquilibre quantitatif

SDAGE 2016-2021 carte 26 : Masses d’eau souterraine avec dispositions spécifiques

SDAGE 2016-2021 carte 27 : Partie de la masse d’eau FRHG103 située en ZRE

SDAGE 2016-2021 - Registre des Zones Protégées

SDAGE 2016-2021 - Milieux aquatiques et humides



Etats et objectifs qualitatifs des masses d’eau

Cartes d’état des masses d’eau



Programme de surveillance de l’état des eaux

Carte des points de surveillance en 2010



Directive Nitrates

Délimitation des zones vulnérables aux pollutions par les nitrates d’origine agricole sur le Bassin de la Seine et des cours d’eau côtiers normands



Gestion quantitative de la ressource

Carte des Zones de Répartition des Eaux



Continuité écologique et poissons migrateurs

Cours d’eau du bassin Seine Normandie classés en application du L.214-17 du code de l’environnement (2012)

PLAGEPOMI 2016-2021

Plan de gestion de l’anguille



Gouvernance

Périmètres des Établissements Publics Territoriaux de Bassin (EPTB)



SDAGE 2010-2015

SDAGE 2009 - Données de référence sur l’eau

SDAGE 2009 - Registre des Zones Protégées

SDAGE 2009 - Carte 01 : Objectifs d’état écologique pour les eaux de surface (rivières, plans d’eau, canaux…).

SDAGE 2009 - Carte 02 : Objectifs d’état chimique pour les eaux de surface (rivières, plans d’eau, canaux,…).

SDAGE 2009 - Carte 03 : Objectifs d’état global pour les eaux de surface (rivières, plans d’eau, canaux,…).

SDAGE 2009 - Carte 04 : Objectifs d’état chimique pour les masses d’eau souterraines.

SDAGE 2009 - Carte 05 : Objectifs d’état quantitatif pour les masses d’eau souterraines et identification des zones potentiellement soumises à des déséquilibres locaux.

SDAGE 2009 - Carte 06 : Points nodaux pour le suivi des étiages

SDAGE 2009 - Carte 07 : Captages prioritaires pour la mise en place du programme d’action au titre du R212-14 du code de l’environnement

SDAGE 2009 - Carte 08 : Zones d’influence de la pollution microbiologique sur le littoral normand

SDAGE 2009 - Carte 09 : Classement des captages selon la qualité de la ressource et son évolution

SDAGE 2009 - Carte 11 : Secteurs d’actions prioritaires du plan de gestion de l’anguille du bassin de la Seine et des cours d’eau côtiers normands

SDAGE 2009 - Carte 12 : Les réservoirs biologiques

SDAGE 2009 - Carte 13 : Zones à dominantes humides

SDAGE 2009 - Carte 14 : Espaces de mobilité de la Seine

SDAGE 2009 - Carte 17 : Contour et prescriptions du SDAGE relatifs à l’Albien-Néocomien

SDAGE 2009 - Carte 20 : Périmètres et délais des SAGE élaborés ou révisés

SDAGE 2009 - Carte 21 : Unités hydrographiques et systèmes aquifères pouvant correspondre à un périmètre SAGE